Mentions légales

Le site www.brunodesroche.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’artiste peintre contemporain Bruno Desroche.

1. Propriété intellectuelle

Bruno Desroche est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, clips vidéos ou sonore, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, charte graphique, structure générale du site, etc…

2. Droits de reproduction

Toute reproduction et/ou représentation et/ou diffusion, intégrale ou partielle, du site www.brunodesroche.fr, ou de l’un des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé.
Toute fin autre que privée (commerciale notamment) est expressément interdite. Toute reproduction et/ou représentation du site www.brunodesroche.fr devra faire l’objet d’une autorisation écrite et préalable de Bruno Desroche.
La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
• Gratuité de la diffusion
• Respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni d’altération)
• Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :
 « Document issu du site internet de Bruno Desroche www.brunodesroche.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »
– Liens hypertexte : La mise en place d’un lien hypertexte pointant vers un contenu du site est autorisée, sous réserve de mentionner la source avec le lien hypertexte qui pointe sur le contenu du site. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

3. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.brunodesroche.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.

4. Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site https://www.brunodesroche.fr, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site https://www.brunodesroche.fr, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause le site de l’artiste peintre ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://www.brunodesroche.fr. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://www.brunodesroche.fr l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://www.brunodesroche.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

5.Conception et réalisation du site

  • Création graphique : Yseult de Saint Louvent
  • Développement et intégration HTML : Damien Le Verdier
  • Crédits photo : Bruno Desroche
M